Compte rendu du Conseil Municipal

Publié le par mairie d'Echenoz la Méline




Compte rendu du Conseil Municipal

mercredi 24 juin 20h30






Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, Mme Vernier 3e Adjoint, Mme Demangeon 4e Adjoint,  M. Vion 6e Adjoint,  Mmes Faivre-Morel, Lacroix, Pasteur, Gillot, Bulet, MM. Billet, Folin, Catrin, Gallet, Laine, Claudey, Rémy.

 

Absents excusés :

M. Bolmont donne pouvoir à Mme Faivre, Mme Rousset donne pouvoir à M. Bachelu, Mme Ciszewski donne pouvoir à M. Folin, M. Jacques 5e Adjoint donne pouvoir à M. Gallet, M. Blaison donne pouvoir à Mme Pasteur.


Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil.

Mme Gillot ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.


RESTRUCTURATION MODERNISATION ET REHABILITATION DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE L'ANCIEN PRESBYTERE

Choix du concepteur : Suite à la proposition du jury animé par la D.D.E.A. 70, la mission de maîtrise d'œuvre est confiée à :

Bernard QUIROT et associés, Architecte mandataire

BET FDI

BET PROJELEC

BET HENRY 

UNANIMITE

 

BILAN 2008 DE LA POLITIQUE FONCIERE - BUDGET GENERAL

Approbation du bilan 2008 concernant les acquisitions et ventes de terrains.

UNANIMITE

 

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT ANNEE 2008

UNANIMITE


LIGNE DE TRESORERIE

Renouvellement de la ligne de trésorerie pour un an, auprès de la Banque Populaire de Franche Comté.

UNANIMITE

 

SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES 

Versement d'une subvention de 23 € au Lycée Professionnel « Luxembourg », pour la participation d'un élève mélinois à un  « voyage-découverte » en Belgique.

Versement d'une subvention de 943 € (23 €/élève) à l'école Primaire de Longeville,  pour la participation de 41 élèves

à un voyage scolaire à AISEY.

UNANIMITE

 

MICRO-CRECHE - HONORAIRES ARCHITECTE ET TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

Ouverture de crédits au budget général.

UNANIMITE


CREATION DE DEUX POSTES PERMANENTS D'ADJOINT TECHNIQUE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET      

Depuis la refonte de la catégorie C en décembre 2006, les agents intégrés dans le grade d'Adjoint Technique 2eère Classe avant le 31 décembre 2009. Deux agents en poste bénéficieront de cette nomination à compter du 1er Septembre 2009. classe, après avis de la commission administrative paritaire du Centre de Gestion doivent être intégrés au grade d'Adjoint Technique 1

UNANIMITE

 

 

Fin de séance

 

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