Ordre du jou du Conseil Municipal du 19 décembre 2012
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 19 DECEMBRE 2012 A 20 H 30
ECOLE MATERNELLE 6 RUE DE LA FLANDRIERE
ORDRE DU JOUR
| Participation aux frais scolaires du collège Jean-Macé (gratuité 2012/2013) Subventions des écoles primaires et maternelles de la commune Régularisation foncière suite à cessions gratuites de terrains Vente d’un terrain communal Tarification modulée accueil de loisirs (activités périscolaires et extrascolaires) Contrat des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL Signature de l’avenant n° 2 au marché de travaux d’assainissement (tranche 1) Lancement d’une consultation pour travaux d’assainissement complémentaires Divers |
| Fait à Echenoz-la-Méline, le 10 Décembre 2012. | LE MAIRE,
Yves MARTIN. |