Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 novembre 2011
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A L’ECOLE MATERNELLE RUE DE LA FLANDRIERE
LE MERCREDI 09 NOVEMBRE 2011 A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
- Mise en conformité du réseau d’assainissement :
- Calendrier réalisation des travaux.
- Avenant convention honoraires maître d’œuvre.
- SMETA.
- Affouage exercice 2011/ 2012 :
- Approbation liste d’inscription des affouagistes.
- Approbation liste d’inscription et rôle concernantle taillis « Bois de Jonquilles ».
- Subvention (Budget général à C.C.A.S.) et ouverture de crédits au budget général.
- Tarif location appartements presbytère.
- Tarif restauration-garderie année 2012.
- Projet de fusion des communautés de communes de Vesoul et du Chanois.
- Orientations d’aménagements urbains.
- Divers.
Le Maire,
Yves MARTIN.
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LE MAIRE,
Yves MARTIN. |