REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 22 DECEMBRE A 18 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
- Programme travaux eaux usées.
- Avenant travaux Avenue Charles de Gaulle.
- Approbation marché aire de jeux « Longeville ».
- Délégation de la compétence Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) à la Communauté de Communes.
- Transformation de la Communauté de Communes de l’Agglomération Vésulienne en Communauté d’Agglomération de Vesoul.
- Participation raccordement à l’égout (P.R.E.). (dessaisissement de la CCAV au profit des communes).
- Tarifs restauration garderie année 2011.
- Election d’un délégué au Syndicat Mixte des Eaux du Breuchin.
- Election d’un garant O.N.F.
- Convention équipements sportifs.
- Divers.
Le Maire, Yves MARTIN. | | | LE MAIRE, Yves MARTIN. |