REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 16 FEVRIER 2011 A 20 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux année 2011 (DETR) (2ème tranche Restructuration des locaux administratifs, périscolaires et ancien presbytère, travaux d’assainissement tranche 2011).
- Demandes de subventions 2011 (bordures de trottoirs et amendes de police).
- Règlement affouage.
- Rôle d’affouage.
- Programme travaux O.N.F. 2011.
- Distraction d’une parcelle forestière du régime forestier.
- Lancement de l’étude O.N.F. pour le plan d’aménagement forestier.
- Election d’un délégué à l’association du Pays Vesoul/Val de Saône.
- Divers.
Le Maire, Yves MARTIN. | | | LE MAIRE, Yves MARTIN. |