Au fil du conseil municipal

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

Lors du dernier conseil municipal, les élus mélinois ont approuvé les dossiers suivants.

- Droit de place annuel pour l’utilisation du préau par l’association Amap’île verte

Les élus instituent un droit de place d’un montant de 200.00 €, qui devra être versé annuellement par l’association Amap’île verte pour l’utilisation du préau de l’espace associatif. En contrepartie, cette association pourra percevoir une subvention, après la présentation et l’étude d’un dossier de demande dûment complété.

- Programme de travaux ONF 2015

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des voix, approuve le devis de travaux qui s’élève à 8 614.40 € H.T. soit 9 475.84 € T.T.C.

- Signature de la convention avec AIIS 2015

Serge Vieille, maire, propose de renouveler la convention avec l’association intercommunale d’insertion de la région de Saulx. Cette association effectue la tonte et l’entretien des espaces verts pour le compte de la commune. Renouvellement de l’adhésion annuelle pour les services rendus, fixée à 250.00 €.

- Rôle et taxe affouage 2014

La taxe d’affouage sera calculée sur une base de 3.75 stères par lot, correspondant au montant de 18.75 € (5.00 € x 3.75). Le rôle d’affouage 2014 sera d’un montant de 2.400 € (128 affouagistes x 18.75 €).

- Convention pour l’utilisation de terrains communaux par l’amicale mélinoise du Pisse Menu

Le responsable pédagogique de l’Amicale mélinoise du Pisse Menu sollicite la commune afin de pouvoir utiliser la parcelle n°100 section AE, d’une superficie de 277 m², en plus des parcelles déjà mises à disposition.

Pour mémoire : parcelle 101 section AE d’une superficie de 1536 m² et parcelle 595 section AE d’une superficie de 527 m². L’assemblée propose la modification de cette convention nécessaire à la mise à disposition de la parcelle n° 100 à l’Amicale mélinoise du Pisse Menu.

Est Républicain du 07/02/2015

Publié dans Archives

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article