Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2012
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A L’ECOLE MATERNELLE RUE DE LA FLANDRIERE
LE MERCREDI 08 FEVRIER 2012 A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
. Vote des comptes administratifs 2011.
. Affectation des résultats d’exploitation 2011.
. Vote des comptes de gestion 2011.
. Demande de subvention D.E.T.R. 2012 pour les travaux
d’assainissement 2e tranche.
. Demande de subvention amendes de police année 2012.
. Election des délégués communautaires.
. Avenant travaux espace musical.
. Convention participation financière pour l’utilisation des équipements sportifs du complexe de Noidans-les- Vesoul.
. Approbation de la liste d’inscription des affouagistes concernant le taillis « parcelle n° 34 ».
. Contrat d’assurance statutaire du personnel communal.
. Divers.
Le Maire,
Yves MARTIN.
LE MAIRE,
Yves MARTIN.