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Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 juillet 2011

Publié le 4 juillet 2011 par mairie d'Echenoz-la-Méline

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE JEUDI 07 JUILLET 2011 A 20 H 30

ECOLE MATERNELLE RUE DE LA FLANDRIE RE

ORDRE DU JOUR :

Projet de statuts de la Communauté d’Agglomération Vésoulienne.
Rapport annuel 2010 eau et assainissement.
Bilan foncier 2010.
Demande de distraction du régime forestier de parcelles communales.
Subventions scolaires.
Divers.

Le Maire,

Yves MARTIN.

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