Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mars 2013

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE JEUDI 28 MARS 2013 A 19 HEURES 30

ECOLE MATERNELLE 6 RUE DE LA FLANDRIERE

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2012(budget général -eau – assainissement - bois)
  • Affectation des résultats d’exploitation 2012
  • Vote des budgets primitifs 2013 (budget général – eau - bois)
  • Vote des taux d’imposition 2013
  • Vote du prix de l’eau
  • Révision des loyers (appartements 14 rue du Collège)
  •  Programme de travaux O.N.F. 2013
  • Demande de subventions 2013 (bordures de trottoirs et amendes de Police)
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Avenants au marché de travaux d’aménagement de locaux périscolaires école de Pont
  • Compétence assainissement (convention de facturation CAV / commune)
  • Convention de participation financière pour l’utilisation des équipements sportifs du complexe de Noidans-les-Vesoul
  • Divers

 

 

 

Fait à Echenoz-la-Méline, le 22 Mars 2013. 

 

 

LE MAIRE,

  Yves MARTIN. 

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