CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 28 MARS 2013 A 19 HEURES 30
ECOLE MATERNELLE 6 RUE DE LA FLANDRIERE
ORDRE DU JOUR
- Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2012(budget général -eau – assainissement - bois)
- Affectation des résultats d’exploitation 2012
- Vote des budgets primitifs 2013 (budget général – eau - bois)
- Vote des taux d’imposition 2013
- Vote du prix de l’eau
- Révision des loyers (appartements 14 rue du Collège)
- Programme de travaux O.N.F. 2013
- Demande de subventions 2013 (bordures de trottoirs et amendes de Police)
- Réforme des rythmes scolaires
- Avenants au marché de travaux d’aménagement de locaux périscolaires école de Pont
- Compétence assainissement (convention de facturation CAV / commune)
- Convention de participation financière pour l’utilisation des équipements sportifs du complexe de Noidans-les-Vesoul
- Divers
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| Fait à Echenoz-la-Méline, le 22 Mars 2013. | LE MAIRE, Yves MARTIN. |
