Ordre du jour Conseil Municipal du 7 décembre 2009

Publié le par mairie d'Echenoz la Méline

   


REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL


LE MERCREDI 7 DECEMBRE 2009 A 20 H 30

 

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL



 
  • Rapport annuel 2008 C.C.A.V.
  • Demandes de subventions année 2010 :Bordures de trottoirs - Amendes de police – Dotation Globale d’Equipement.
  • Rôle d’affouage 2009.
  • Tarifs restauration-garderie année 2010.
  • Extension éclairage public.
  • Réforme des collectivités territoriales.
  • Installations classées pour la protection de l’environnement.
  • Adhésion contrat groupe Centre de Gestion.
  • Divers.

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