Ordre du jou du Conseil Municipal du 19 décembre 2012

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE MERCREDI 19 DECEMBRE 2012 A 20 H 30

ECOLE MATERNELLE 6 RUE DE LA FLANDRIERE

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

Participation aux frais scolaires du collège Jean-Macé (gratuité 2012/2013)

Subventions des écoles primaires et maternelles de la commune

 Régularisation foncière suite à cessions gratuites de terrains

Vente d’un terrain communal

Tarification modulée accueil de loisirs (activités périscolaires et extrascolaires)

Contrat des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL

Signature de l’avenant n° 2 au marché de travaux d’assainissement (tranche 1)

Lancement d’une consultation pour travaux d’assainissement complémentaires
(tranche 1)

Divers

 

 

 

 

 

 

 

Fait à Echenoz-la-Méline, le 10 Décembre 2012.

LE MAIRE,

 

 

 

Yves MARTIN. 

Publié dans Conseils municipaux

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