CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE

 

VILLE D’ÉCHENOZ-LA-MÉLINE

 

2 rue de la Flandrière

70000 ÉCHENOZ-LA-MÉLINE

( 03.84.75.14.77.

Fax 03.84.76.08.69.

: echenoz-la-meline@vesoul.fr

 

 

 

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

LE MERCREDI 18 DECEMBRE 2013 A 20 H 30

 

LIEU DE LA REUNION :

MAISON COMMUNE 2 RUE DE LA FLANDRIERE

 

« Espace Citoyens »

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

  • Consolidation emprunt Mairie

  • Ouverture de crédit budget général (décision modificative)

  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2012

  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

  • collectif 2012

  • Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour les travaux de l’église

  • Dossier de consultation des entreprises concernant le diagnostic d’eau potable

  • Reprise dans le domaine public (voirie et équipements rue du Cornet et

  •  Allée de la Côte Vinée)

  • Cession de terrain communal à Habitat 70 pour leur projet d’aménagement

  •  au lieudit « les Craies »

Divers 

 

 

Fait à Echenoz-la-Méline, le 12 Décembre 2013.

LE MAIRE,

 

Yves MARTIN.

Publié dans Archives

Commenter cet article