CONSEIL MUNICIPAL LE 23 OCTOBRE 2013 A 20 H 30

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE

 

VILLE D’ÉCHENOZ-LA-MÉLINE

 

2 rue de la Flandrière

70000 ÉCHENOZ-LA-MÉLINE

( 03.84.75.14.77.

Fax 03.84.76.08.69.

: echenoz-la-meline@vesoul.fr

 

 

 

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

LE MERCREDI 23 OCTOBRE 2013 A 20 H 30

 

LIEU DE LA REUNION :

MAISON COMMUNE 2 RUE DE LA FLANDRIERE

 

« Espace Citoyens »

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

ü  Etude de danger de la digue de la Méline amont

ü  Participation aux frais scolaires du Collège Gérôme (gratuité)

ü  Subventions des écoles primaires et maternelles

ü  Subventions scolaires

ü  Bilan foncier 2012

ü  Liste des ayants-droits à l’affouage

ü  Tarif de location du local « jus de pommes »

ü  Ouverture de crédits au Budget Général (décision modificative)

ü  Divers

 

 

 

 

Fait à Echenoz-la-Méline, le17 Octobre 2013.

LE MAIRE,

 

 

 

Yves MARTIN.

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