Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2012

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

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Compte rendu du Conseil Municipal
30 mai 2012
19 heures

 

 

Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, M. Vion 3e Adjoint, Mme Faivre-Morel 4e Adjoint, M. Bolmont 5e Adjoint, M. Catrin 6e Adjoint, Mmes Gillot, Lacroix, Mrs Blaison, Rémy, Gallet, Claudey, Jacques, Mmes Demangeon, Rousset, Vernier, Bulet.

 

Absents excusés : M. Folin donne procuration à M. Blaison, Mme Ciszewski donne procuration à Mme Faivre-Morel, M. Laine donne procuration à M. Vion.

 

Absents : M. Frédéric Billet, Mme Corinne Pasteur.

 

Lecture du précédent conseil par Mme Chantal Chevalley.

 

Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil. Mme Annie Gillot ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

 

19 H 05 : Ouverture de séance par le Maire Yves MARTIN.

MODIFICATION DE PERIMETRE DE LA C.A.V. AVEC INTEGRATION DE LA COMMUNE ISOLEE DE CHARMOILLE

 

UNANIMITE

 

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR L’AMENAGEMENT DE LOCAUX DEDIES A L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET A LA RESTAURATION DE L’ECOLE DE PONT

L’aide du Conseil Général est sollicitée pour l’obtention d’une subvention au titre de la création de locaux de restauration scolaire pour un montant de 15 000.00 €, soit 50 % d’un montant limité à 30 000.00 €.

UNANIMITE

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2ème GENERATION

Autorisation est donnée à Monsieur le Maire pour signature du contrat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune.

 

 UNANIMITE

AVENANT MARCHE DE TRAVUX – ESPACE MUSICAL

Validation du devis de l’entreprise GUYOT d’un montant de 1 324.75 € pour travaux supplémentaires. Autorisation est donnée à Monsieur le Maire pour signer l’avenant correspondant.

UNANIMITE

SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE

Attribution d’une subvention de 23.00 € au Collège Jacques BREL pour la participation d’un élève mélinois à un séjour éducatif au « Théâtre du Peuple » à BUSSANG (88).

 

UNANIMITE

 

TARIF DES ENCARTS PUBLICITAIRES « INFOS MELINOISES » N° 100

Approbation des tarifs pour cette édition spéciale.

 

UNANIMITE

 

REGULARISATION DE LA SUBVENTION D’EQUILIBRE 2011 ACCORDEE A LA MICRO CRECHE « LES MELINOUS »

Régularisation du montant de la subvention qui est en réalité de 7 749.78 € au lieu de 7 170.00€.

 

UNANIMITE

 

 

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE PERMANENT A TEMPS COMPLET.

Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe, à temps complet au service administratif, à compter du 1er Juin 2012.

UNANIMITE

 

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET

Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe, à temps complet au service technique, à compter du 1er Juin 2012.

 

CREATION D’UN POSTE D’ATSEM PRINCIPAL DE 1ère CLASSE PERMANENT A TEMPS COMPLET

Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe, à temps complet au service scolaire, à compter du 31 décembre 2012.

UNANIMITE

 

TARIFICATION ACCUEIL DE LOISIRS – JUILLET 2012

Une tarification pour l’accueil de loisirs est mise en place, valable uniquement pour le mois de Juillet 2012.

 

UNANIMITE

 

TRANSFORMATION DE LA REGIE DE RECETTES CANTINE GARDERIE

Autorisation est donnée à Monsieur le Maire pour la transformation de la régie de recette actuelle en une régie prolongée. Cet aménagement a pour but de faciliter la gestion des paiements des familles (facturation mensuelle) et de mettre en place une tarification modulée.

 

UNANIMITE

 

Séance levée à 20 H 00 par le Maire Yves MARTIN

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