Compte rendu du Conseil municipal du 18 mars 2010
Compte rendu
Conseil Municipal
jeudi 18 mars 2010
20h30
Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, Mme Demangeon 4e Adjoint, M. Jacques 5e Adjoint, M. Vion 6e Adjoint, MM. Blaison, Bolmont, Catrin, Claudey, Folin, Gallet, Laine, Mmes Gillot, Faivre-Morel, Pasteur, Rousset.
Absents excusés :
Mme Vernier donne procuration à Mme Pasteur, M. Billet à M. Martin, Mme Bulet à Mme Faivre-Morel, Mme Ciszewski à M. Bachelu, Mme Lacroix à Mme Chevalley, M. Rémy à M. Folin.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territo
riales à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil.
Mme Rousset ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2009 - Budget Général – Eau – Assainissement - Bois
UNANIMITE
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2009 – Budget Général – Eau – Assainissement - Bois
UNANIMITE
AFFECTATION DE RESULTATS 2009 –Budget Général – Service Bois
UNANIMITE
ADHESION CAUE –ANNEE 2010
UNANIMITE
ECLAIRAGE PUBLIC 2010 - SIED 70
Extension de l’installation communale d’éclairage public pour le lotissement privé « les Grands Défruitements ». Le coût des travaux est la charge de la SARL Bâti et Foncier, Monsieur Didier DUVILLET.
UNANIMITE
AUTORISATIONS D’ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
Approbation du tableau des autorisations d’absence pour évènements familiaux.
UNANIMITE
TABLEAU DES EFFECTIFS
Suite aux différentes modifications des cadres d’emploi et statut particulier, le tableau des effectifs de la Commune est présenté et adopté tel qu’il est présenté.
UNANIMITE
MISSION MAITRISE D’ŒUVRE PROJET D’AMENAGEMENT PERISCOLAIRE ECOLE DE PONT
La proposi
tion d’honoraires établie par Monsieur Patrice JACQUET, architecte, est retenue.
UNANIMITE
Suite à une consultation d’entreprises et après analyse des offres par le bureau d’étude E.V.I. de Ronchamp, l’entreprise PIACENTINI , mieux disant, est retenue pour un montant H.T. de 83 866 €.
UNANIMITE
Fin de séance : 22 H 30