Compte rendu du Conseil municipal du 18 mars 2010

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

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Compte rendu
Conseil Municipal
jeudi 18 mars 2010
20h30

 

 

 

Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, Mme Demangeon 4e Adjoint, M. Jacques 5e Adjoint, M. Vion 6e Adjoint, MM. Blaison, Bolmont, Catrin, Claudey, Folin, Gallet, Laine, Mmes Gillot, Faivre-Morel, Pasteur, Rousset. 

Absents excusés :

Mme Vernier donne procuration à Mme Pasteur, M. Billet à M. Martin, Mme Bulet à Mme Faivre-Morel, Mme Ciszewski à M. Bachelu, Mme Lacroix à Mme Chevalley, M. Rémy à M. Folin.

 

Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territo

riales à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil.

Mme Rousset ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

 

 

APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2009 - Budget Général – Eau – Assainissement - Bois 

 

UNANIMITE

 

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2009 – Budget Général – Eau – Assainissement - Bois 

 

UNANIMITE

 

AFFECTATION DE RESULTATS 2009 –Budget Général – Service Bois 

 

UNANIMITE

ADHESION CAUE –ANNEE 2010

 

UNANIMITE

 

ECLAIRAGE PUBLIC 2010 - SIED 70

Extension de l’installation communale d’éclairage public pour le lotissement privé « les Grands Défruitements ». Le coût des travaux est la charge de la SARL Bâti et Foncier, Monsieur Didier DUVILLET.

UNANIMITE

 

AUTORISATIONS D’ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX 

Approbation du tableau des autorisations d’absence pour évènements familiaux.

UNANIMITE

 

TABLEAU DES EFFECTIFS

Suite aux différentes modifications des cadres d’emploi et statut particulier, le tableau des effectifs de la Commune est présenté et adopté tel qu’il est présenté.

UNANIMITE

 

MISSION MAITRISE D’ŒUVRE PROJET D’AMENAGEMENT PERISCOLAIRE ECOLE DE PONT

La proposi

tion d’honoraires établie par Monsieur Patrice JACQUET, architecte, est retenue.

UNANIMITE

 

MARCHE DE TRAVAUX – VRD IMPASSE DE LA COMBE

Suite à une consultation d’entreprises et après analyse des offres par le bureau d’étude E.V.I. de Ronchamp, l’entreprise PIACENTINI , mieux disant, est retenue pour un montant H.T. de 83 866 €.

UNANIMITE

 

Fin de séance : 22 H 30

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