Compte rendu Conseil Municipal 8 février 2012

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

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Compte rendu

Conseil Municipal

8 février 2012, 20h30

 

 

 

 

 

 

 

Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, Mr Vion 3e Adjoint, Mme Faivre-Morel 4e Adjoint, M. Catrin 6e Adjoint, M. Folin, Mme Gillot, Mme Lacroix, Mrs Blaison, Rémy, Gallet, Mr Claudey, Mrs Jacques, Laine, Mmes Demangeon, Rousset.
Absents excusés :
Yves Bolmont donne pouvoir à M Blaison, Frédéric Billet donne pouvoir à Mme Demangeon, Chantal Bulet donne pouvoir à Mme Chevalley, Laurence Ciszewski donne pouvoir à Mme Faivre Morel, Corinne Pasteur donne pouvoir à M. Remy, Evelyne Vernier donne pouvoir à M Jacques.
Lecture du précédent conseil par Mme Rousset.
Mme Gillot ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.




20 H 35 : Ouverture de séance par le Maire Yves MARTIN.





  • APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2011

Monsieur le Maire s’est retiré pour les votes de l’assemblée.
BUDGET GENERAL
Fonctionnement : Dépenses : 1 316 679,19 €    18 voix pour, 4 abstentions.
    Recettes :   1 812 638,56 €    18 voix pour, 4 abstentions.
Investissement :   Dépenses :  2 075 034,68 €    18 voix pour, 4 abstentions.
    Recettes :   1 485 922,41 €    16 voix pour, 6 abstentions.

SERVICE DE L’EAU
Fonctionnement : Dépenses :     442 981,49 €    20 voix pour, 2 abstentions.
    Recettes :        461 542,55 €    20 voix pour, 2 abstentions.
Investissement :    Dépenses :       66 736,73 €    20 voix pour, 2 abstentions.
    Recettes :       324 477,08 €    20 voix pour, 2 abstentions.

SERVICE ASSAINISSEMENT
Fonctionnement : Dépenses :     209 787,15 €    20 voix pour, 2 abstentions.
    Recettes :       262 223,69 €    20 voix pour, 2 abstentions.
Investissement :    Dépenses :      50 563,42 €    20 voix pour, 2 abstentions.
    Recettes :      107 965,80 €    20 voix pour, 2 abstentions.

SERVICE BOIS
Fonctionnement : Dépenses :         3 024,94 €    20 voix pour, 2 abstentions.
    Recettes :         17 174,86 €    20 voix pour, 2 abstentions.
Investissement :    Dépenses :       11 636,44 €    20 voix pour, 2 abstentions.
    Recettes :      
     5 750,22 €    20 voix pour, 2 abstentions.

  • AFFECTATIONS DE RESULTATS AUX BP 2012

BUDGET GENERAL :
Excédent reporté au budget prévisionnel 2012 : 110 283,10 €
21 voix pour – 2 abstentions

SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT :
Excédent reporté au budget prévisionnel 2012 : 10 841,92 €
22 voix pour – 1 abstention.

SERVICE BOIS :
Excédent reporté au budget prévisionnel 2012 : 8 263,70 €
22 voix pour – 1 abstention.

  • APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2011 – Budget général – Service Eau – Service Assainissement  Service Bois

Ces comptes de gestion établis par Monsieur le Trésorier corroborent avec les comptes administratifs communaux.
22 voix pour – 1 abstention.
 

 

  • TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT 2e  TRANCHE

Autorisation est donnée à Monsieur le Maire pour :
. Solliciter l’aide de l’Etat au titre de la Dotation d’équipement  des territoires ruraux.
. Solliciter l’aide de l’Agence de l’Eau.
. Lancer la consultation des entreprises.
UNANIMITE

  • SUBVENTION AMENDES DE POLICE 2012

L’aide de l’Etat instruite par le Conseil Général de la Haute-Saône  est sollicitée pour obtenir une subvention au titre des amendes de police pour l’année 2012.
UNANIMITE

  • REMPLACEMENT DE DELEGUES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VESULIENNE

Monsieur le Maire propose de remplacer 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant, suite à la transformation de la C.C.A.V. en C.A.V. et à la réorganisation de la municipalité l’été dernier.
Les candidats sont invités à se déclarer.
         Pour le poste de titulaire : Mr Gérard VION.
         Et pour le poste de suppléant : Mme Elisabeth FAIVRE-MOREL.
Les résultats sont les suivants :
-    délégué titulaire :
Gérard VION : 15 voix.
Michèle DEMANGEON : 5 voix.
Bulletins blancs ou nuls : 3 voix.
Est élu à la majorité absolue : Gérard VION.
-    déléguée suppléante :
Elisabeth FAIVRE-MOREL : 16 voix.
Claude JACQUES : 1 voix.
Gérard VION : 1 voix.
Michèle DEMANGEON : 3 voix.
Bulletins blancs ou nuls : 2 voix
Est élue à la majorité absolue : Elisabeth FAIVRE-MOREL.

  • REALISATION DE 3 LOGEMENTS DANS L’ANCIEN PRESBYTERE ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE MUSICAL

Validation des devis des entreprises S.N.G.C., MONNOT, GUYOT et DADEAU, et approbation de l’avenant aux marchés de travaux.
UNANIMITE

  • UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU COMPLEXE DE NOIDANS-LES-VESOUL PAR LES ELEVES MELINOIS DU COLLEGE RENE CASSIN

Autorisation est donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de participation financière pour l’utilisation des équipements sportifs du complexe de Noidans-les-Vesoul par le collège René Cassin pour l’année scolaire 2011/2012.
La commune d’Echenoz-la-Méline s’aligne sur l’aide apportée par le Conseil Général de la Haute-Saône.
UNANIMITE
    

  • LISTE INSCRIPTION TAILLIS PARCELLE N° 34

Approbation de la liste des ayants-droits à la répartition du taillis, parcelle n° 34, arrêtée à 23 inscriptions.
UNANIMITE

  • ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL

Le contrat groupe assurance souscrit par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Saône auquel  la commune adhère depuis janvier 2010, arrive à expiration le 31 décembre 2012.
Autorisation est donnée à cet établissement public, afin qu’il procède à la négociation d’un nouveau contrat pour la période 2013 – 2015.
UNANIMITE

  • ACQUISITION DE MATERIEL POUR LE LOCAL COMMUNAL DESTINE A LA  FABRICATION DE JUS DE POMMES

Suite à une offre de vente par un particulier pour du matériel destiné à la fabrication de jus de pommes à savoir : un pressoir hydraulique de 170 L, un broyeur électrique 220 V, un système de lavage de bouteilles, une capsuleuse, deux chaudières à pasteuriser, et après constat sur place, le tout étant en parfait état, il est décidé d’acquérir ce matériel qui sera destiné au local communal de fabrication de jus de pommes sis 14 rue de la Mairie.
Montant de l’acquisition : 900 €.
UNANIMITE


Séance levée à 22 H par le Maire Yves MARTIN

 

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