Affouage

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

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Avec l'augmentation du coût de l'énergie et l’amélioration du rendement énergétique des systèmes de chauffage au bois, l'affouage retrouve la faveur de nombreux habitants des communes forestières.

 

 

Sur Echenoz-la-Méline, le nombre d’affouagistes n’a cessé d’augmenter ces dernières années ; ce dont nous pouvons nous réjouir. De plus en plus d’habitants participent à l’entretien de nos forêts et peuvent bénéficier d’un mode de chauffage très bon marché.

La municipalité fera en sorte, à l’occasion du renouvellement du plan d’aménagement forestier de la commune, qu’une part significative de notre production soit affectée à l’affouage.

 

Cependant, chacun doit garder en tête que la commune d’Echenoz-la-Méline n’est pas une grande commune forestière et que ses ressources sont limitées en la matière. L’augmentation du nombre d’affouagistes s’accompagne inévitablement d’un certain nombre de problèmes.

Si l’affouage est un droit que la commune accorde aux habitants, ces derniers ne doivent pas oublier un certain nombre de devoirs pour que l’activité perdure dans de bonnes conditions.

 

Il convient en premier lieu de rappeler que l’affouage est proposé par la commune pour que les habitants bénéficient de bois de chauffage pour leurs besoins domestiques propres, ce qui sous-entend que :

  • le mode de chauffage utilisé par la famille soit le bois et que les quantités façonnées correspondent à la consommation annuelle ;
  • toute dérive de l'affouage vers une procédure de vente peut être qualifiée d’illégale ;
  • le bois délivré doit bénéficier exclusivement aux habitants de la commune ;
  • en dehors de tout arrangement amiable entre affouagiste, le lot doit être façonné directement par le bénéficiaire.

Il est bon de rappeler que chaque affouagiste est responsable de ses actes sur sa parcelle, qu’il façonne son bois lui-même ou qu’il le fasse faire par autrui. Cela signifie que : en cas de dommages causés au domaine forestier communal, des sanctions peuvent être appliquées en vertu du règlement d’affouage (coupe abusive, feu, dommages aux arbres sur pied …) ; sa responsabilité civile voire pénale peut être engagée si des dommages corporels sont causés à un tiers exploitant son lot d’affouage.

 

La municipalité d’Echenoz-la-Méline ainsi que les garants de l’affouage souhaitent vivement que l’affouage se déroule dans de bonnes conditions et que chacun respecte « l’esprit de l’affouage ». Il s’agit d’un avantage très important que la commune a su maintenir à un tarif très modeste. En contrepartie, nous attendons des affouagistes qu’ils pratiquent l’activité dans le respect du patrimoine forestier communal, et en dehors de tout esprit lucratif.

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