Ordre du jour Conseil Municipal du 16 septembre 2009

Publié le par mairie d'Echenoz la Méline



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

LE MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2009 A 20 H 30

 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL


ORDRE DU JOUR :




  • Restructuration des locaux administratifs et de l’ancien presbytère :                         - Demande de subventions « basse consommation » et H.Q.E. auprès de l’A.D.E.M.E. et auprès du Conseil Régional.
  • Approbation convention maîtrise d’œuvre voirie « La Combe ».
  • Acquisitions de terrains.
  • Autorisation de raccordement sur le réseau d’assainissement communal par la S.A. Habitat et Territoires.
  • Refus privatisation de la Poste.
  • Ouverture de comptes à terme.
  • Ouvertures de crédits au budget général.
  • Subvention voyage scolaire.
  • Subvention Fédération Familles Rurales « micro-crèche ».
  • Divers.

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