Compte Rendu Conseil Municipal 15/07/09

Publié le par mairie d'Echenoz la Méline



Compte rendu du Conseil Municipal
du 15 juillet 2009

Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, Mme Demangeon 4e Adjoint, M. Jacques 5e Adjoint, M. Vion 6e Adjoint, Mmes Faivre-Morel, Rousset, Lacroix, Pasteur, Gillot, Bulet, MM. Billet, Blaison, Bolmont, Catrin, Gallet, Claudey, Rémy.


Absents excusés :

Mme Vernier donne pouvoir à Mme Pasteur, M. Folin donne pouvoir à Mme Faivre-Morel, M. Laine donne pouvoir à M. Vion, Mme Ciszewski donne pouvoir à M. Catrin.


Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil.

M. Billet ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.


RESTRUCTURATION MODERNISATION ET REHABILITATION DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE L'ANCIEN PRESBYTERE - CONTROLEUR TECHNIQUE ET MISSION SPS


Rappel de la procédure de passation pour le choix du contrôleur technique et du coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS). L'estimation, les marchés correspondants sont passés selon un mode de procédure adaptée.


Après analyse des offres par la DDEA, conducteur d'opération, les choix retenus sont les suivants :


Ø  Mission SPS (phase études et phase travaux) agence APAVE pour un montant H.T. de 2 450.00 €, offre jugée économiquement la plus avantageuse.


Ø  Mission de contrôle technique agence APAVE également pour un montant H.T. de 9 520.00 €, offre jugée économiquement la plus avantageuse.


UNANIMITE


FUTURE ZAC D'ECHENOZ - VENTE DE TERRAIN


Le Président de la C.C.A.V. propose d'acquérir la parcelle cadastrée ZB 71, en vue d'y réaliser une future zone d'aménagement concertée (ZAC).


Le Conseil municipal décide de vendre la parcelle communale cadastrée ZB 71 d'une superficie de 39644 m² au prix de 3.15 € H.T. le m², selon l'estimation du service des domaines.


UNANIMITE





FIN DE SEANCE 19 HEURES

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