Compte Rendu Conseil Municipal 9 avril 2009
Compte rendu du Conseil Municipaldu 9 avril 2009
Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, Mme Demangeon 4ème Adjoint, M. Jacques 5èmeème Adjoint, Mmes Faivre-Morel, Lacroix, Gillot, Rousset, MM. Billet, Catrin, Gallet, Laine, Blaison, Claudey, Folin, Bolmont. Adjoint, M. Vion 6
Absents excusés :
Jean-Paul Bachelu donne pouvoir à Frédéric Billet, Evelyne Vernier donne pouvoir à Olivier Catrin, Corinne Pasteur donne pouvoir à Yves Blaison, Chantal Bulet donne pouvoir à Chantal Chevalley, Laurence Ciszewski donne pouvoir à Jeanine Rousset, Daniel Rémy donne pouvoir à Yves Martin.
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil.
Mme Rousset ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
RESTRUCTURATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE L'ANCIEN PRESBYTERE
Les locaux sociaux et non fonctionnels de la Mairie ne répondent plus aux attentes des services publics administratifs et périscolaires. Ils nécessitent une modernisation des équipements ainsi qu'une mise aux normes « accessibilité pour les personnes à mobilité réduite ». Le Conseil Municipal a décidé d'inclure le bâtiment du presbytère inoccupé afin d'étudier globalement la restructuration des services avec la création de logements communaux. Pour ce faire et compte tenu de l'importance de cette opération, une maîtrise d'œuvre est nécessaire au niveau national, en partenariat avec la DDEA 70 et le bureau SOCOTEC/HQE.
UNANIMITE
REGIE DECHETS VERTS
Indemnité régisseur.
MAJORITE DES VOIX
OUVERTURE DE CREDITS BUDGET GENERAL
UNANIMITE
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
Une subvention de 23.00 € sera versée au Lycée Luxembourg de Vesoul, pour la participation d'une élève mélinois à un voyage scolaire en Pologne.
UNANIMITE
DEMANDE DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE NOIDANS-LES-VESOUL POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS
La demande de participation au fonctionnement des équipements sportifs d'un montant de 5 391.89 € n'étant pas justifiée, le Conseil Municipal refuse le paiement de cette somme.
UNANIMITE
FIN DE SEANCE 21 H 35