Compte Rendu Conseil Municipal 9 avril 2009

Publié le par mairie d'Echenoz la Méline

Compte rendu du Conseil Municipal
du 9 avril 2009




Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, Mme Demangeon 4ème Adjoint, M. Jacques 5èmeème Adjoint, Mmes Faivre-Morel, Lacroix, Gillot, Rousset, MM. Billet, Catrin, Gallet, Laine, Blaison, Claudey, Folin, Bolmont. Adjoint, M. Vion 6

 

Absents excusés :

Jean-Paul Bachelu donne pouvoir à Frédéric Billet, Evelyne Vernier donne pouvoir à Olivier Catrin, Corinne Pasteur donne pouvoir à Yves Blaison, Chantal Bulet donne pouvoir à Chantal Chevalley, Laurence Ciszewski donne pouvoir à Jeanine Rousset, Daniel Rémy donne pouvoir à Yves Martin.




Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil.

Mme Rousset ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.




RESTRUCTURATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS ET DE L'ANCIEN PRESBYTERE

Les locaux sociaux et non fonctionnels de la Mairie ne répondent plus aux attentes des services publics administratifs et périscolaires. Ils nécessitent une modernisation des équipements ainsi qu'une mise aux normes « accessibilité pour les personnes à mobilité réduite ». Le Conseil Municipal a décidé d'inclure le bâtiment du presbytère inoccupé afin d'étudier globalement la restructuration des services avec la création de logements communaux. Pour ce faire et compte tenu de l'importance de cette opération, une maîtrise d'œuvre est nécessaire au niveau national, en partenariat avec la DDEA 70 et le bureau SOCOTEC/HQE.


UNANIMITE

 

REGIE DECHETS VERTS

Indemnité régisseur.


MAJORITE DES VOIX

 

OUVERTURE DE CREDITS BUDGET GENERAL

 

UNANIMITE

 

SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE

Une subvention de 23.00 € sera versée au Lycée Luxembourg de Vesoul, pour la participation d'une élève mélinois à un voyage scolaire en Pologne.


UNANIMITE

 

DEMANDE DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE NOIDANS-LES-VESOUL POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS

La demande de participation au fonctionnement des équipements sportifs d'un montant de 5 391.89 € n'étant pas justifiée, le Conseil Municipal refuse le paiement de cette somme.


UNANIMITE

 

 

 

FIN DE SEANCE 21 H 35

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