Compte Rendu Conseil Municipal 25/02/09

Compte rendu du Conseil Municipal
du 14 janvier 2009

Etaient présents : M. Martin Maire, Mme Chevalley 1^er Adjoint, Mme Vernier 3^ème Adjoint, Mme Demangeon 4^ème Adjoint, M. Jacques 5^ème Adjoint, M. Vion 6^ème Adjoint, Mme Faivre-Morel, Mme Lacroix, M. Billet, Mme Pasteur, M. Gallet, Mme Cizsewski, M. Folin, Mme Rousset, M. Claudey, M. Rémy, Mme Bulet.

Absents excusés :

M. Laine donne procuration à M. Vion, M. Catrin donne procuration à Mme Demangeon, M. Bachelu donne procuration à M. Billet, M. Bolmont donne procuration à M. Folin, Mme Gillot donne procuration à M. Jacques, M. Blaison donne pouvoir à Mme Vernier.

Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil.

Madame Rousset ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

Lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 janvier 2009 par Frédéric Billet.

VOTE COMPTES ADMINISTRATIFS 2008 (Budget général – Eau – Assainissement – Bois)

Approbation des comptes.

UNANIMITE

APPROBATION COMPTES DE GESTION 2008 (Budget général – Eau – Assainissement – Bois)

UNANIMITE

AFFECTATION DE RESULTATS 2008 (Budget général – Eau – Assainissement – Bois)

UNANIMITE

SUBVENTIONS ANNEE 2009

Associations                                               14.847 €

Ecoles et Lycées                                          1.817 €

Divers                                                            3.336 €

UNANIMITE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES VOIES COMMUNALES CHEMINS ET SENTIERS RURAUX

UNANIMITE

AMENAGEMENT GRANDE RUE ET CLASSEMENT EN ZONE 30 DE LA PLACE DU DOCTEUR GUILLAUME A LA RUE DE BEAUREGARD

Suite à une consultation d’entreprises et au vu des offres régulières, la SAS PIACENTINI la moins disant est retenue pour un montant de 383 507.26 € T.T.C.

UNANIMITE

ECLAIRAGE PUBLIC 2009 – SIED 70

Renforcement de l’installation communale d’éclairage public : Impasses des Cottets, de Solborde, rues des Gouttes, Pont du Diable et Rocailles.

Extension de l’installation communale d’éclairage public : rue du Cornet, Impasse de la Méline.

UNANIMITE

MOTION CONTRE L’OUVERTURE DU CAPITAL DE LA POSTE

Refus du principe d’ouverture du capital de la Poste entraînant la privatisation de ce service public de proximité.

UNANIMITE

RAMASSAGE DECHETS VERTS

Organisation par la commune. 2 € par sac plastique collecté de 70 litres pour les déchets courants (tonte, feuillages). La vente des sacs se fera sous forme de tickets au secrétariat de la mairie.

22 VOIX POUR – 1 VOIX CONTRE

ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION GERE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (CDG 70)

UNANIMITE

REMBOURSEMENT SINISTRE

Suite à la détérioration par un automobiliste d’un panneau « cédez le passage », acceptation du remboursement d’un montant de 103.53 €-par la société d’assurances.

UNANIMITE

ADHESION AU CAUE – ANNEE 2009

UNANIMITE

FIN DE SEANCE 21 HEURES 45