Compte Rendu Conseil Municipal 27/08/08

Publié le par Echenoz la Méline

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 27 août 2008 A 20 HEURES 30.

 



Etaient présents :
M. Martin Maire, Mme Chevalley 1er Adjoint, M. Bachelu 2e Adjoint, Mme Vernier 3e Adjoint, Mme Demangeon 4e Adjoint, M. Jacques 5e Adjoint, M. Vion 6e Adjoint, Mme Faivre-Morel, Mme Lacroix, Mme Pasteur, M. Catrin, M. Gallet, M. Blaison, Mme Bulet, M. Claudey, M. Folin, M. Rémy.

Absents excusés :
M. Billet donne procuration à M. Bachelu, M. Laine à M. Rémy, M. Bolmont à M. Blaison, Mme Ciszewski à Mme Faivre-Morel, Mme Gillot à Mme Pasteur, Mme Rousset à Mme Bulet.

Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le Conseil.
M. Blaison ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.


ADHESION AUPRES DU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (C.N.A.S.) EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL :

UNANIMITE


OUVERTURE DE COMPTES A TERME POUR 300.000 € DE PROVISIONS BUDGETAIRES :

UNANIMITE


TARIF PUBLICITES BULLETIN MUNICIPAL :
80 € pour une publicité de 90 x 70 mm.
45 € pour une publicité de 90 x 35 mm ou 225 € pour six parutions.

UNANIMITE


SUBVENTION COMMUNE SINISTREE D'HAUTMONT (NORD) PAR UNE TORNADE :
Versement d'une subvention d'un montant de 3.100 € au C.C.A.S. de cette commune.

UNANIMITE


VENTE DE BOIS :
Vente d'arbres abattus pour un montant de 1700 €, suite aux travaux de réalisation de la piste cyclable chemin du Tacot, effectués par la C.C.A.V.

UNANIMITE


RENFORCEMENT DE L'INSTALLATION COMMUNALE D'ECLAIRAGE PUBLIC IMPASSE DU SOULE :

UNANIMITE


Pour information :

Restructuration et modernisation des services administratifs, périscolaires et associatifs dans l'ancienne cure et les bâtiments de la mairie actuelle :
Le Conseil Municipal prend acte de la demande de conseils gratuits à la D.D.E. 70, en vue de procéder à une consultation de conduite d'opération, conformément au code des marchés publics.


Fin de séance

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