Vente et acquisition de terrains à l’ordre du jour du conseil municipal

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

La fontaine de la promenade Grande-rue a bénéficié d’une souscription de la Fondation du Patrimoine.  Photo ER

La fontaine de la promenade Grande-rue a bénéficié d’une souscription de la Fondation du Patrimoine. Photo ER

Le conseil municipal s’est réuni mercredi 30 juin, validant les points suivants.

Renouvellement de l’adhésion avec la Fondation du Patrimoine

La cotisation s’élève à 230 €, qui correspondent à l’adhésion des communes de moins de 5 000 habitants.

Subvention exceptionnelle

L’association du Pisse-Menu a sollicité la municipalité afin d’obtenir une subvention exceptionnelle pour l’achat d’un tracteur tondeuse nécessaire à l’entretien du verger pédagogique. Décision est prise de verser une subvention exceptionnelle de 500 € pour participer à cette acquisition.

Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial

L’emploi permanent d’un adjoint territorial d’animation principal de 2e classe à temps non complet, à hauteur de 28 heures hebdomadaires, permettra d’assurer les fonctions d’animatrice en accueil de loisirs pendant les différents temps d’accueil de la structure.

Vente de terrain communal

Un habitant de la commune, résidant Allée de la Côte-Vinée, souhaite acquérir une partie de terrain issue de la parcelle cadastrée section BA n° 83, d’une superficie totale de 269 m², propriété de la commune. Il est décidé de vendre cette partie de terrain d’environ 200 m² au prix de 17 € le m² (tarif des domaines), soit 3 400 €.

Acquisition de terrains

L’acquisition de deux terrains a été actée par le conseil. Tout d’abord, la parcelle cadastrée AB n° 133, d’une surface de 2 345 m² (parking de Solborde), appartenant au diocèse de Besançon, à l’euro symbolique. Puis la parcelle cadastrée AE n° 750, d’une surface de 94 m² (située Rue des Juifs), appartenant à des propriétaires de la commune, au prix de 36 € le m², soit 3 384 €.

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