Le temps de l'affouage

Publié le par mairie d'Echenoz-la-Méline

Les affouagistes mélinois ont jusqu’au 31 octobre pour vidanger leur lot d’affouage. L’inscription à l’affouage 2016/2017 est ouverte depuis le lundi 19 septembre au samedi 15 octobre 2016. Lors de l’inscription au secrétariat de mairie, il sera demandé à chaque affouagiste les deux documents suivants : un justificatif de domicile et une pièce d’identité. Attention, aucune inscription ne sera acceptée sans ces deux éléments. Chaque affouagiste devra remplir et signer l’engagement de bénéficiaire rappelant les règles du règlement d’affouage en vigueur. Avec en particulier, l’interdiction de céder sa part d’affouage à un tiers car la responsabilité de ce dernier serait engagée en cas d’accident.

EST REPUBLICAIN DU 23/09/2016

Publié dans Archives

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